Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY ALBERT DES TUILERIES
GROSFILLEY Albert

Numéro de dépôt :
1002654
Date de dépôt :
26/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BY ALBERT DES TUILERIES

Déposée le 26 novembre 1976 par GROSFILLEY Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BY ALBERT DES TUILERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROSFILLEY Albert, domicilié(e) 2 Chemin de l'Ardon Marchon-Arbent 01100 OYONNAX. - France.

La marque BY ALBERT DES TUILERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BY ALBERT DES TUILERIES est expirée depuis le 26 novembre 1986.

GROSFILLEY Albert a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE SOLAIRE , BY ALBERT DE LA TUILERIE , FRANCE SOLAIRE


GROSFILLEY Albert - 2 Chemin de l'Ardon Marchon-Arbent 01100 OYONNAX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004

Montures de lunettes, lunettes optiques et solaires.